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CONSTITUTION –
DENOMINATION – SIEGE – OBJET
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Art. 1
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L’association
sans but lucratif porte la dénomination :
Association
des parents d’élèves de l’école fondamentale de la Commune de Dippach
a.s.b.l.
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Art. 2
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Le siège de
l’association est établi dans la commune de Dippach.
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Art. 3
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L’association
est constituée pour une durée illimitée.
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Art. 4
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L’association
a pour buts :
-
de
représenter les intérêts éducatifs et familiaux des parents et des élèves de
l’école fondamentale, des structures d’accueil et des structures péri- et
parascolaires de la Commune de Dippach, dans le respect des lois et des
règlements en vigueur ;
-
de favoriser
le dialogue permanent et les rapports entre les parents d’une part, le comité
d’école, les élèves, les enseignants et les autorités scolaires d’autre
part ;
-
de
transmettre aux autorités scolaires les suggestions des parents d’élèves en
matières d’administration, d’organisation, de qualité, de développement et de
réussite scolaire ;
-
d’étudier les
questions se rattachant à l’éducation des élèves et aux droits et devoirs de
la famille en cette matière et d’aider les parents d’élèves dans leur rôle
éducatif ;
-
de prendre l’initiative et la responsabilité des
contacts et des échanges réguliers (au moins trois fois par an) avec le
comité d’école.
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Art. 5
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L’association
est neutre et indépendante au point de vue politique, idéologique et
confessionnel.
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Art. 6
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L’association
pourra s’affilier à tous les groupements analogues, susceptibles de lui
prêter un concours utile pour atteindre les buts qu’elle poursuit.
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COMPOSITION – ADMISSION – DEMISSION – EXCLUSION –
COTISATION
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Art. 7
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L’association
se compose de membres actifs et de membres d’honneur.
- Peuvent être membres actifs les parents
respectivement tuteurs ayant à charge un ou plusieurs enfants
fréquentant l’école fondamentale de la Commune de Dippach. Peuvent
rester membres actifs pendant une période maximale de deux ans, les
personnes n’ayant plus d’enfant à l’école fondamentale de la Commune de
Dippach.
Le nombre de membres actifs ne peut être inférieur à trois.
- Peuvent être nommés membres d’honneur par le
comité en fonction les personnes soutenant l’association ou promouvant
ses buts. Les membres d’honneur jouissent, à l’exception du droit de
vote, des mêmes droits que les membres actifs. La qualité de membre
d’honneur peut être retirée par le comité en fonction.
Le comité en fonction statuera
sur toute demande d’admission.
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Art. 8
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La qualité de membre actif se perd :
-
pour les personnes désignées à l’article 7, dont
l’enfant n’est plus élève de l’école fondamentale de la Commune de
Dippach depuis 2 ans ou plus;
-
pour tout membre n’ayant pas réglé sa cotisation
pendant deux années consécutives ;
-
par l’exclusion pour des raisons graves.
L’exclusion sera proposée par le comité en fonction à l’assemblée générale
qui en statuera à la majorité des deux tiers des voix des membres
présents ;
-
par
démission : tout membre de l’association peut à tout moment démissionner
moyennant notification écrite au comité en fonction.
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Art. 9
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Tout membre
qui cesse de faire partie de l’association perd tous les droits sur les
cotisations versées.
Aucun membre
n’a droit sur le fond social.
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Art. 10
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Les membres payent une cotisation annuelle dont
le montant et les conditions de versement sont déterminés par l’assemblée
générale, sur proposition du comité en fonction. Le montant de la cotisation
ne peut dépasser la somme de 50 euros par an.
Il n’est
versé qu’une seule cotisation par famille.
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Art. 11
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L’année sociale correspond à l’année scolaire.
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ASSEMBLEE GENERALE
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Art. 12
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L’assemblée générale de l’association représente
l’ensemble de ses membres.
Les attributions de l’assemblée générale :
-
l’approbation des rapports du comité et des
réviseurs de caisse ;
-
l’approbation des comptes de l’exercice
écoulé et du projet de budget du prochain exercice;
-
l’élection et la révocation des membres du comité
et des réviseurs de caisse ;
-
la fixation du montant de la cotisation annuelle
des membres ;
-
les modifications à apporter aux statuts de
l’association ;
-
la
dissolution de l’association.
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Art. 13
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L’assemblée
générale est ordinaire ou extraordinaire.
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Art. 14
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L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois
par an entre le 15 septembre et le 15 octobre.
Le comité en
fonction en fixe la date, l’endroit et l’ordre du jour.
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Art. 15
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Le comité en
fonction peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, chaque fois
qu’il le juge utile ou nécessaire.
A la suite
d’une demande écrite de la part d’un cinquième des membres, le comité doit convoquer,
dans un délai de 30 jours, une assemblée générale extraordinaire, en mettant
à l’ordre du jour le motif de la demande.
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Art. 16
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Toute
convocation de l’assemblée générale est portée à la connaissance des membres
au moins huit jours avant la date fixée. L’ordre du jour doit être joint à
cette convocation.
Des
résolutions pourront être prises en dehors de l’ordre du jour sur proposition
du président ou d’un autre membre du comité en fonction.
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Art. 17
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L’assemblée générale est régulièrement constituée
quelque soit le nombre des membres présents.
L’assemblée
générale est présidée par le président du comité en fonction ou par son
remplaçant.
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Art. 18
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Tous les membres actifs présents ont un droit de
vote égal dans les assemblées générales, le vote par procuration ou par
correspondance n’étant pas admis. Les deux époux ont chacun le droit de vote.
Les résolutions et décisions de l’assemblée
générale sont prises à main levée et à la majorité simple des voix des
membres actifs présents. En cas de partage des voix, celle du président ou de
son remplaçant est prépondérante.
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Art. 19
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Toute réunion
de l’assemblée générale fait l’objet d’un procès-verbal portant la signature
du président ou de son remplaçant et du secrétaire. Toute personne intéressée
peut en prendre connaissance sans déplacement du dossier.
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COMITE
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Art. 20
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L’association
est gérée par un comité de trois membres au moins et de quinze membres au
plus.
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Art. 21
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Les membres du comité sont élus parmi les membres
actifs par l’assemblée générale. Les candidatures au comité sont à adresser
au président avant l’ouverture des opérations de vote.
L’élection des membres du comité devient
nécessaire si le nombre des candidats dépasse quinze. Si le nombre des
candidats est inférieur à quinze, l’assemblée générale peut élire les membres
du comité par acclamation.
L’élection des membres du comité se fait au
scrutin secret. Sont élus les candidats ayant réuni le plus de voix. En cas
d’égalité entre les candidats et dans la mesure où en raison de cette égalité
leur nombre excèderait 15, est déclaré élu le plus âgé.
Le mandat des membres du comité a une durée de
deux ans. Les membres sortants sont rééligibles à condition qu’ils aient à
charge un enfant élève d’une classe de l’enseignement fondamental à l’école
fondamentale de la Commune de Dippach.
Entre deux
assemblées générales, le comité en fonction peut coopter des membres à la
majorité simple des voix, sans pour autant que le nombre total des membres du
comité ne puisse dépasser 15. Ces membres cooptés n’ont pas le droit de vote.
Leur mandant devra être confirmé par la prochaine assemblée générale.
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Art. 22
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Le comité en fonction élit en son sein à la
simple majorité des voix un président, un secrétaire et un trésorier. Il peut
élire à la simple majorité des voix un vice-président, un secrétaire-adjoint
et un trésorier-adjoint. Leur mandat a une durée de deux ans.
Les deux
époux peuvent être simultanément membres du comité, mais ne peuvent pas
exercer ensemble les postes de président, secrétaire et trésorier.
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Art. 23
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Le comité en
fonction se réunit chaque fois qu’il le juge utile et au moins une fois par
trimestre scolaire sur convocation du président et du secrétaire ou à la
demande d’un tiers au moins de ses membres. Il ne peut délibérer valablement
qu’en présence de la majorité de ses membres. Si pour une réunion le comité
n’a pas été en nombre pour délibérer sur un ordre du jour, ces délibérations
ont lieu à une nouvelle date, quelque soit le nombre des membres présents.
Les décisions
du comité sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés par les
membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du président est
prépondérante.
Les
délibérations du comité sont consignées dans un procès-verbal signé par le
président et le secrétaire, ceci après lecture de son contenu aux membres
présents du comité qui ont le droit d’y faire ajouter des remarques
éventuelles ou de faire des corrections.
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Art. 24
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Le comité en
fonction gère les affaires de l’association et la représente dans tous les
actes judiciaires et extrajudiciaires.
Le président
représente l’association à l’égard de tiers, des autorités scolaires et de
toute autre administration. Toutefois le président est tenu à informer le
comité chaque fois qu’il prend un engagement envers les tiers.
La signature
du président, respectivement de toute autre personne à qui le comité en
fonction donne procuration, suffit pour engager valablement l’association.
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Art. 25
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Les fonctions
de membres du comité sont honorifiques.
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DIVERS
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Art. 26
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Les
ressources de l’association se composent notamment :
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des cotisations de ses membres actifs,
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des subsides,
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des dons ou legs en sa faveur,
-
des intérêts de fonds placés,
-
d’activités
culturelles ou artistiques et d’autres manifestations publiques ou privées
auxquelles l’association participe ou qu’elle organise.
Cette liste
n’est pas limitative.
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Art. 27
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Le trésorier est chargé de la tenue des livres de
comptabilité. Il veille à la rentrée des recettes et au paiement des
dépenses. Il établit pour chaque exercice le compte des recettes et des
dépenses, lequel est soumis aux fins de vérification à deux réviseurs de
caisse, désignés pour deux ans par l’assemblée générale à la majorité simple
des voix émises. En cas d’empêchement d’un réviseur, il est pourvu à son
remplacement par le comité en fonction.
Les réviseurs
de caisse font rapport à l’assemblée générale, qui en cas d’approbation,
donne décharge au trésorier.
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Art. 28
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Toute modification des statuts doit être effectuée conformément aux
prescriptions de l’article 8 de la loi du 21 avril 1928 sur les associations
sans but lucratif.
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Art. 29
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La dissolution de l’association ne peut être prononcée que conformément
aux dispositions stipulées à l’article 20 de la loi du 21 avril 1928.
En cas de dissolution, l’actif subsistant après extinction du passif est
versé au bureau de bienfaisance de la Commune de Dippach ou à tout organisme
poursuivant un but similaire.
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Art. 30
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Pour les cas non prévus par les présents statuts, les dispositions de la
loi du 21 avril 1928 sur les associations sans but lucratif sont applicables.
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Art. 31
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Les modifications des statuts du 29 juillet 1977, modifiés le 21 octobre
1977 et approuvés par le Conseil Communal en date du 26 octobre 1977, ont été
adoptées par l’assemblée générale extraordinaire du 21 juin 1984.
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Art. 32
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Modifications des statuts du 12 octobre 1990 et approuvés par le Conseil
Communal en date du 25 octobre 1990 ont été adoptées par l’assemblée générale
extraordinaire.
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Art. 33
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Modifications des statuts du 29 octobre 1993 et approuvés par le Conseil
Communal en date du 22 novembre 1993 ont été adoptées par l’assemblée
générale extraordinaire.
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Art. 34
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Modifications des statuts du 6 octobre 2010 ont été adoptées par l’assemblée
générale ordinaire du 6 octobre 2010.
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